Pour être remboursée par l’Assurance Maladie, la téléconsultation doit s’inscrire dans le parcours de soins coordonné du patient, ce qui suppose une orientation initiale du patient par son médecin traitant vers le médecin téléconsultant (si celui-ci n’est pas le médecin téléconsultant), pour garantir une prise en charge de qualité.
Des exceptions à cette règle existent cependant. La nécessité de respecter le parcours de soins pour tout recours à une téléconsultation n’est pas requise pour :
– l’accès aux spécialistes en accès direct (gynécologie, ophtalmologie, stomatologie, chirurgie orale ou en chirurgie maxillo-faciale, psychiatrie ou neuropsychiatrie et pédiatrie) ;
– les patients âgés de moins de 16 ans.
D’autres exceptions, spécifiques au recours à la téléconsultation, permettent de tenir compte des difficultés d’accès aux soins. Ainsi, la nécessité de respecter le parcours de soins n’est pas requise pour :
– les patients ne disposant pas de médecin traitant ou dont le médecin traitant est indisponible dans un délai compatible avec leur état de santé ;
– les patients en situation d’urgence ;
– les détenus ;
– les personnes résidant en établissement pour personnes âgées dépendantes ou établissements accueillant ou accompagnant des personnes adultes handicapées, souvent éloignées de leur domicile initial.
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